Règlement intérieur du Collège

Les parents qui sollicitent l’admission de leur enfant dans l’établissement acceptent, de ce fait, les règles de vie scolaires telles qu’elles sont précisées ci-après. En conséquence, ce règlement intérieur constitue un contrat entre les parents, les élèves et l’établissement.

Il est susceptible d’être ajusté aux conditions de vie et de travail du collège chaque année ou en cours d’année à la demande de la majorité du conseil d’établissement.

Il peut être rompu par l’établissement en cas de non-respect des engagements de la part de l’élève ou des parents.

HORAIRES ET ACCES AU COLLEGE

Les portes de l’établissement seront ouvertes :

• De 7 h 30 à 8 h 45 et de 17 h00 à 17 h 30.
• Etude de 17h15 à 18h15.

ATTENTION :

Pour toutes les autres entrées après 8 h 45, les portes seront ouvertes 5 mn avant la sonnerie.

Pour des raisons de sécurité et de responsabilité, toute sortie du collège sans autorisation pendant les heures de cours, de permanence, de récréation ou de demi-pension est formellement interdite : le non respect de cette règle constitue une faute lourde qui sera signalée aux parents dans les plus brefs délais et sera sanctionnée.

SECURITE AUX ABORDS DE L’ETABLISSEMENT

Stationnement des véhicules

La circulation aux abords de l’établissement n’est pas aisée : en conséquence, l’arrêt et le stationnement devant l’accès du collège et aux emplacements prévus pour les cars sont strictement interdits. Dans un esprit civique et dans le respect du projet d’établissement, nous vous demandons d’utiliser les places de stationnement jusqu’à 17h10 (priorité aux cars), afin de fluidifier la circulation au maximum pour la sécurité de tous.

Circulation des élèves

Les élèves ne doivent en aucune façon stationner aux alentours du collège. En cas de non-respect de cette consigne, la direction se réserve le droit de les faire rentrer en permanence.

Les élèves motorisés doivent arrêter leur moteur dès qu’ils ont franchi le portail et pousser leur engin jusqu’au parking prévu à cet effet.

LES CONTREVENANTS ENGAGENT LEUR RESPONSABILITE EN CAS D’ACCIDENT

• Les parents sont autorisés à entrer à pieds dans l’établissement, uniquement pour des raisons administratives.
• Pour des rendez-vous divers ou des réunions, l’attente se fera à l’accueil du secrétariat.
• Pour la sortie des élèves, l’attente se fait à l’extérieur.
• L’accès en voiture est strictement interdit par mesure de sécurité.

MOYEN D’INFORMATION DES FAMILLES

1. Cahier de bord

Chaque élève doit toujours être en possession de son cahier de bord. En cas de perte, il sera remplacé aux frais des parents (si l’oubli ou la perte s’avère délibéré, l’élève sera sanctionné).

Il est demandé aux parents :

• de le consulter et de signer régulièrement toutes les informations
• de solliciter un rendez-vous par son intermédiaire, le cas échéant

Il est demandé aux élèves :

• de veiller à sa bonne tenue
• Le professeur principal fera un contrôle régulier du carnet.

2. Les réunions de parents

Les parents des élèves de chaque classe seront réunis en début et en milieu d’année scolaire pour des rencontres parents professeurs. Les dates seront données en cours d’année.

Des rendez-vous individuels peuvent également être pris par l’intermédiaire du cahier de bord.

3. Le travail

L’élève vient au collège pour travailler. Au-delà des conditions matérielles et éducatives qui lui sont proposées, il doit personnellement et en premier lieu, tout mettre en œuvre pour réussir sa scolarité. L’élève se trouve dans l’obligation de faire ses devoirs et d’apprendre ses leçons. En l’absence de devoir donné par l’enseignant, un élève est toujours censé fournir un travail personnel supplémentaire. D’une manière générale, après une absence, les élèves doivent faire en sorte de rattraper les cours manqués.

4. Communication Famille et Ecole Directe

Le cahier de texte de la classe est à la disposition des familles sur internet (via ECOLEDIRECTE). Il contient des progressions que les enseignants remplissent au jour le jour et des nombreuses informations à consulter régulièrement. L’élève doit notifier ses leçons et son travail sur son agenda personnel.

Les notes sont consultables sur école directe.

Le bulletin trimestriel établit le bilan de la période écoulée. Il sera téléchargé sur ECOLEDIRECTE. Il est indispensable de constituer un dossier et de conserver ces documents numériques tout au long de la scolarité. Pensez à faire une sauvegarde annuelle.

VIE SCOLAIRE

1. Vie collective dans l’Etablissement

En référence à notre projet éducatif, Sainte élisabeth est un établissement ouvert à tous sans distinction aucune, pour permettre à chacun de s’épanouir pleinement dans l’accueil des différences. Nous favorisons les rencontres et initiatives y contribuant (activités diverses parents et enfants). La vie commune supposant des règles élémentaires de respect mutuel, d’accueil et de tolérance, nous n’admettrons pas les injures, bagarres, insolences et manques de respect à autrui. La violence, sous toutes ses formes, et quelles que soient les raisons invoquées pour tenter de la justifier ou de l’excuser n’a pas sa place dans notre système éducatif.

Tout acte de violence caractérisé entraînera, suivant sa gravité, une exclusion immédiate temporaire ou définitive après un Conseil de discipline.

2. Demi-pension

L’inscription à la demi-pension se fait à l’année. Les éventuels changements devront faire l’objet d’une demande écrite des parents adressée à l’économat.

Les élèves externes qui souhaitent prendre exceptionnellement un repas doivent s’adresser à l’économat au plus tard 48h à l’avance.

Les piques-niques sont interdits dans l’enceinte de l’établissement.

3. Transports scolaires

Un règlement spécifique à respecter dans le car sera signé par chaque élève et collé sur le carnet.

4. Organisation de la vie scolaire

• a – Présence aux cours

Tous les élèves sont présents dans l’établissement et assistent aux cours ou études de la première à la dernière heure prévue à l’emploi du temps (y compris les dispensés d’E.P.S). En revanche, seul un certificat médical daté peut justifier une dispense totale d’activité physique. Les élèves dispensés par un certificat médical seront présents aux cours d’E.P.S. Cependant, une dérogation exceptionnelle pourra être accordée par autorisation du professeur et/ou de la direction.

• b – Les absences et les retards

Le contrôle des absences est effectué à chaque cours par les professeurs. Le décompte des demi-journées d’absences et de retards est porté sur le bulletin trimestriel. Si un élève ne peut se rendre en classe, sa famille doit signaler au collège dès le début de l’absence le motif et la durée probable par téléphone, une confirmation écrite sera fournie dès le retour de l’enfant sur le cahier de bord (talon détachable prévu à cet effet).

Les rendez-vous médicaux doivent être pris impérativement en dehors des heures scolaires. La Direction se réserve la possibilité d’accorder des autorisations exceptionnelles en fonction des cas graves et urgents.

Les absences trop fréquentes qui nuisent à l’acquisition des connaissances pourront être sanctionnées et faire l’objet d’une déclaration à l’Autorité Académique.

Toute absence prévisible ou sortie anticipée doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable exceptionnelle auprès de la direction. Les retardataires troublent le déroulement des cours. Les élèves doivent arriver à l’heure. Tout élève en retard doit demander un billet pour se rendre en classe. La répétition des retards justifiés ou non, sera sanctionnée voire signalée à l’Inspection Académique.

• c – Les permanences

La présence des élèves en permanence est obligatoire lorsque celle-ci s’intercale entre deux heures de cours même si l’élève bénéficie de l’autorisation de sortie.

La salle d’étude et de permanence est un lieu de travail et de silence. Les élèves doivent prévoir leurs affaires (livres, cahiers…) utiles à l’avancement dans le travail personnel.

• d – Les sorties exceptionnelles

En cas d’absence de professeurs, seule la Vie Scolaire est habilitée à libérer les élèves, qu’elle prévient par une note sur le cahier de bord. En aucun cas, l’élève ou ses parents n’en prennent l’initiative.

• e – Les élèves délégués

Ils seront élus par chaque classe après une période d’information puis de formation. Ils sont les intermédiaires entre les élèves, les professeurs et les responsables de niveaux. Ils siègent aux différents conseils de l’établissement.

• f – Les parents délégués

Une élection est organisée par l’établissement, dans le cadre de la réunion parents professeurs de début d’année puis validée par l’A.P.E.L. Les parents sont informés en temps utile.

5. Respect du matériel et des locaux

Les classes et les extérieurs, cours et abords doivent être maintenus dans un état permanent de propreté. Deux élèves par classe seront désignés pour veiller à la propreté de la salle quittée. Tous les actes volontaires de dégradation du matériel du collège ou celui des camarades, seront sanctionnés et entraîneront une réparation financière des parents. Des dégradations volontaires entraîneront selon le cas, un conseil de discipline.

6. Comportement

Les relations entre les jeunes et les adultes s’établissent sur des rapports de politesse, de compréhension, de confiance et de respect mutuel. Par son attitude et son comportement dans tous les domaines de la vie scolaire, l’élève doit veiller à ne pas gêner le travail et l’épanouissement de ses camarades ainsi qu’à respecter les règles élémentaires de bienséance en collectivité (comportements amoureux, etc.). Par ailleurs, les élèves doivent respect et obéissance au personnel du collège, quelle que soit la fonction de l’adulte responsable.

7. Tenue vestimentaire

La tenue vestimentaire, le maquillage, les coiffures, doivent rester dans la limite de la décence induite par le Projet Educatif de notre établissement Catholique. La Direction se réserve le droit de déterminer les limites de cette décence. Les casquettes sont interdites dans l’établissement (sauf EPS avec accord de l’enseignant). Tout élève manquant à ces règles sera invité à corriger sa tenue pour être accepté en cours ou invité à rentrer chez lui.

8. Sont interdits

• Les chewing-gums (dans tous les locaux et pour tous les temps scolaires).
• Les boissons alcoolisées, les piercings (sauf boucles d’oreilles dans la limite du raisonnable).
• Les baladeurs (MP3…), jeux.
• Les cigarettes et cigarettes électroniques (il est formellement interdit de fumer à l’intérieur et à l’extérieur du collège).
• Toutes sortes de drogues et produits illicites.
• Tout matériel ou produit dangereux, toxique, non utile à la scolarité, (ex : cutter, Blanco, etc.).
• Tout objet pouvant être assimilé à une arme.
• Les revues, journaux, brochures contraires à nos valeurs ainsi que les tatouages, port de signes contraires aux valeurs de projet d’établissement (bijoux, vêtements…)

Tout manquement à cette règle donnera lieu à des sanctions en rapport avec la gravité de la situation.

Les élèves devront veiller à leurs affaires et éviteront d’amener au collège des objets de valeur ou des sommes d’argent importantes qui pourraient tenter certains de leurs camarades. L’établissement n’est en aucun cas responsable des pertes et vols qui peuvent se produire sur les biens dont il n’a pas la garde.

9. Déplacement dans l’établissement et à l’extérieur

Afin d’éviter vols et dégradations, il est demandé aux élèves de ne pas circuler dans les coursives ou dans les salles lors des récréations.

Dès la première sonnerie, les élèves se rassemblent à l’emplacement réservé pour leur classe, et attendent leur professeur.

Toute circulation dans l’établissement (coursives, escaliers, terrain de sport, cours) se fait dans le calme pour des raisons évidentes de sécurité. Le présent règlement s’applique aussi lors des sorties scolaires.

10. Cyclomoteurs

Les moteurs doivent être arrêtés au franchissement du portail.

Ils doivent être garés dans l’emplacement réservé.

L’établissement n’est pas responsable des vols et dégradations constatées.

Les élèves sont responsables de leur propre casque.

11. Sanctions

Nous les voudrions les plus rares possibles. Seront recherchées prioritairement des mesures de nature éducative susceptibles de provoquer une réflexion de l’élève sur son comportement et les conséquences qui en découleront. Une longue période, sans observation, sera de nature à atténuer une nouvelle sanction, à la seule appréciation de la vie scolaire.

Les parents seront avertis de ces sanctions qui seront inscrites sur le cahier de bord de l’élève, et suivant la gravité, par courrier. Ils devront en prendre connaissance et les signer.

Les sanctions sont les suivantes :

• Travail supplémentaire et/ou observation écrite sur le cahier de bord.
• Travail d’intérêt collectif.
• Retenue.
• Exclusion temporaire.
• Exclusion définitive.

Les retenues ont lieu en dehors des heures de cours et de permanence des élèves (le soir ou le mercredi). Une retenue, si astreignante soit-elle, est toujours justifiée. Elle ne saurait en aucun cas être négociée, même si parfois elle « gène » l’enfant ou la famille. Il est donc inutile de téléphoner ou d’écrire pour demander le déplacement ou la suppression d’une retenue. Toute absence injustifiée à une retenue entraîne la sanction doublée.

Le conseil de discipline peut être réuni suite à un cahier de bord plein ou pour toute faute mettant en péril la vie normale de la communauté et prendre éventuellement une décision pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive.

Composition du conseil de discipline

• Le chef d’établissement ou son représentant.
• Les enseignants et personnels de l’établissement concernés.
• Un représentant des parents d’élève.
• Les représentants légaux de l’élève et celui-ci.

Un courrier ou un écrit convoque le ou les parents et l’élève concerné avec un délai de 5 jours ouvrables.

Dans un premier temps, le chef d’établissement exposera les griefs retenus puis la parole sera donnée aux parents, à l’élève et à l’ensemble du conseil. Après délibération du conseil, la décision est rendue et communiquée aux parents (oralement et par écrit ensuite), conformément au règlement intérieur.

Chacun doit contribuer au bon fonctionnement de l’établissement, lieu d’étude et d’éducation, dans le respect des personnes, des opinions et des biens. L’intérêt général exige, de la part de la communauté scolaire, le respect des règles communes, individuellement et collectivement.

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